Microsoft et nos fournisseurs tiers utilisent des cookies pour stocker et accéder à des informations telles que des ...

Gare à l'amende ! Si vous ne respectez pas scrupuleusement cette nouvelle règle, la compagnie aérienne pourra sévir.

L'AER a infligé une amende de 303 769 $ à une entreprise d’Edmonton qui a enfreint une ordonnance de protection de ...

Le Groupe Motoplex, un concessionnaire de Mirabel, devra payer 35 000$ d’amende puisqu’il a gonflé la facture de ses clients.

La messagerie Telegram a reçu une amende de plus de 600.000 dollars, infligée par le régulateur de l'internet australien, ...

Le régulateur australien de la sécurité en ligne sanctionne Telegram pour avoir tardé à répondre à ses questions sur la lutte ...

Laisser son mégot au sol est désormais plus sévèrement sanctionné dans la ville de Fribourg. Une amende de 50 francs minimum ...

Le père a contesté l'amende. Il a finalement eu gain de cause, mais l'amende devra être réglée par une autre personne.

Le père a contesté l'amende. Il a finalement eu gain de cause, mais l'amende devra être réglée par une autre personne.

Les pilotes de rallye se sont dressés lundi contre les « amendes exorbitantes » imposées par la FIA auxquelles ils s'exposent ...

Le régulateur australien d'internet a infligé une amende de 613'000 dollars à Telegram, car la plateforme n'a pas répondu ...

L’amende est échelonnée en fonction de la gravité de l’infraction et va de 750 euros dans le cas des utilisateurs à domicile, ...